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Conditions générales

  1. Conditions générales


    1. Application

     1.1. Ces conditions générales sont applicables à toutes les transactions conclues online avec Alle Bouw Machines SA, ci-après dénommée ABM SA. Veuillez lire attentivement avant de placer une commande. Tous les arrangements sont soumis aux, et sont interprétées conformément aux lois de la Belgique. En outre, tous les différences entre nous sont au compétence exclusive des tribunaux belges. Rien dans ces conditions est considérée comme atteinte à vos droits prévus par la loi.

    1.2. Certaines de ces conditions peut être levée seulement si elles sont expressément convenues par écrit et dans ce cas, les autres dispositions des présentes Conditions restent en vigueur.

    1.3. Termes et conditions appliquées par l'acheteur ne sont pas applicables, sauf avec accord par écrit par ABM SA.

    1.4. « la Société », « nous » ou « nous / notre » fait toujours référence à ABM SA. « le client » se réfère toujours à la personne ou les personnes qui achètent des biens de la société ou ceux qui acceptent d'acheter des biens. Toute référence au site implique une référence à toutes les URL appartenant à ABM SA.

     1.5. ABM SA se réserve le droit de modifier les termes et conditions de temps à autre ou d'un supplément.

    1.6. ABM SA se réserve le droit de refuser des commandes. Dans ce cas, le montant versé par l’acheteur sera remboursé dans les 30 jours.

    1.7. En utilisant les sites de ABM NV et / ou en passant une commande, l'acheteur accepte ces conditions et tous les autres droits et obligations comme indiqué sur le site.

    1.8. ABM NV est autorisé à utiliser des tiers parties dans l'exécution d'un accord avec l'Acheteur.

    2.Facture- et conditions de paiement

    2.1 Sauf convenu autrement ou accord, tous nos factures sont payable comptant.

    2.2 Si le paiement ne se fait pas à la date d'échéance, le montant impayé porteront légalement un intérêt de 15% par an à compter de la date d'échéance, sans qu'aucun avis ne soit nécessaire.

    2.3 En cas de non-paiement total ou partiel de la dette à la date d'échéance, sans raisons sérieuses, le solde sera majoré de 15%, avec un minimum de 25 euros, même si des délais de grâce sont accordés et ceci comme compensation pour préjudice commercial subi et le désordre dans le programme économique de l'entreprise. Cette augmentation sera appliquée automatiquement, sans préavis ni mise en garde.

    2.4 Si les factures restent impayées, la remise éventuellement accordée expirera légalement et le fournisseur est en droit de reprendre possession de la marchandise non utilisée et fera une note de crédit pour cela, ceci en déduction des montants à payer .

    2.5 Par l'acceptation de la facture, l’acheteur reconnaît d’avoir pris connaissance et d’accepter les conditions générales. Si les conditions de vente sont aussi imprimés sur les offres de prix et les bons de commandes, ce qui est nécessaire quand on fait des offres de prix et des bons de commandes, alors les clauses suivantes s'appliquent également: Si l’achat est annulé par l’acheteur ou en cas de refus d'acheter les produits ou si l’acheteur ne respecte pas l’une ou l’autre clausule des conditions de vente, le vendeur a le droit (selon son choix) de demander ou l'exécution du contrat de vente ou de demander l'annulation du contrat, frais pour l’acheteur en payant une rémunération forfétair et irréductible sur le prix d'achat total de 30% (incl. TVA et autres accessoires). Même si une partie de l'accord de vente a été respecté, la rémunération susmentionnée est calculée sur le prix total des ventes.


    3.Modalités de paiement à travers la boutique en ligne

    3.1 Tout le monde peut toujours payer avec Bancontact, Maestro, MasterCard ou Visa. En fonction de la condition de paiement associé à votre profil, vous pouvez également obtenir la possibilité de payer par virement bancaire.

    3.2 Si un délai de paiement est accepté par ABM NV c’est vrai que l’acheteur est en défaut une fois que ce délai est passé. Des délais de paiements peuvent seulement être accordé par écrit sous réserve des conditions convenues

    1. Livraison et délai de livraison

      4.1 Les commandes sont livrées le plus rapidement possible. ABM SA s’engage à livrer des commandes qui sont en stock dans 1 à 5 jours ouvrables après la commande. ABM SA peut annoncer des informations supplémentaires sur les délais de livraison sur le site ou sous d'autres formes écrites. Ces informations sont données qu'à titre indicatif.

      4.2 La livraison sera effectuée à l'adresse de l'acheteur fourni à la conclusion de l'accord.

      4.3 Une fois que les produits livrables sont livrée à l'adresse de livraison indiquée, le risque par rapport de ces produits est transmis à l'acheteur.

      4.4 A la demande du client l’ancienne appareille sera pris retour afin qu'il soit correctement recyclé.


    5.Plaintes

    Toutes les plaintes doivent être justifiées et dûment motivées et au plus tard dans les 14 jours suivant la réception des marchandises ou de l'exécution des travaux, et doivent directement être adressées à la société, à condition que les marchandises n’ont pas été utilisée ou n’ont pas subi tout autre traitement et qu'ils ont été stockés de manière correcte. En cas de vices cachés, les plaintes doivent être signalées dans les huit jours après la découverte et au plus tard six mois après la livraison.
    6.Droit de retour

    6.1 Les produits peuvent être retournés dans notre bureau en répondant aux conditions suivantes:
    • Dans les 14 jours suivant l'achat
    • Avec preuve de paiement
    • L'article est en bon état, non utilisé et complet
    • L'emballage est original et en bon état

    6.2 ABM NV est jamais responsable de tout dommage (y compris le vol ou la perte) commis pendant le retour à l'emballage ou le produit.

    6.3 Les frais de retour du produit sont à la charge de l'acheteur.


    7.Eigendomsvoorbehoud

    7.1 La propriété des produits est transféré à l’acheteur, malgré la livraison effective, après que l’acheteur a complètement payé tout ce qu’il est dû à ABM comme convenue dans l’accord, y compris le paiement des intérêts et les frais, y compris livraisons antérieures ou postérieures.

    7.2 L'acheteur ne peut pas peut pas grever, vendre, revendre ou transférer les produits avant que la propriété est transférée.


    8.Garantie et responsabilité

    8.1 Pour des produits livrés par ABM s’applique uniquement la garantie établie par le fabricant du produit. ABM SA ne remplit qu'une fonction de compteur pendant une tel période de garantie.

    8.2 ABM NV n’est jamais obligé de verser une indemnité à l'acheteur ou autres, sauf en cas de négligence grave ou mauvaise intention de son côté. ABM SA n'a aucune responsabilité pour les dommages indirects, perte de trading et perte de bénéfices ou perte du chiffre d'affaires.

    8.3 Si ABM SA pour une raison quelconque tenue d'indemniser les dommages et intérêts ne dépassera jamais un montant égal à la valeur de la facture au produit ou service qui a causé le dommage.

    8.4 Nonobstant les dispositions du présent article, il ne peut y avoir aucune garantie si l'usure peut être considérée comme normale et dans les cas suivants:
    1. En cas de modification au produit, y compris les réparations qui ne sont pas effectuées avec l'autorisation de ABM SA ou le fabricant;
    b. Si la facture originel ne peut être soumis, a été modifié ou rendu illisible;
    c. Si des défauts sont le résultat d’une utilisation non correspondante, ou une mauvaise utilisation;
    d. Si des dommages sont causés intentionnellement, une négligence grave ou d'entretien par négligence.

    8.5 L'Acheteur est tenu a sauvegarder ABM SA contre toute revendication par des tiers en ce qui concerne l’exécution de l’accord contre ABM dans la mesure où la loi ne prohibe pas que les dommages et les couts doivent être supporté par l’acheteur.

    8.6 Pour tout litige, seulement le tribunal d’Anvers est compétent.

    8.7 Images dans la boutique sont parfois une indication du produit et peuvent varier du produit . ABM NV ne peut pas être tenu responsable.

    8.8 Il est possible que ABM SA marque d’autres liens sur son site web qui réfèrent aux  autres sites qui pourraient être intéressants ou instructifs pour le visiteur. Ces liens sont purement informatifs. ABM SA n'est pas responsable du contenu du site visé ou l'utilisation qui peut être faite.


    9.Force majeure

    9.1 En cas de force majeure ABM SA n'est pas obligé de remplir ses obligations envers l’acheteur, et  l'obligation est suspendue pendant toute la durée de la force majeure.

    9.2 En cas de force majeure, on entend toute circonstance échappant à son contrôle afin que l'exécution de ses obligations est totalement ou partiellement empêché à l'acheteur. Ces circonstances comprennent les grèves, les incendies, les perturbations commerciales, les pannes de courant, les défaillances dans (télécommunications) des réseaux ou des connexions ou des systèmes de communication et / ou ne sont pas disponibles à tout moment du site, la livraison ou non en retard par les fournisseurs ou d'autres tiers et l'absence de tout grâce à l'obtention des autorisations gouvernementales.

    10.Propriété intellectuelle

    10.1 L'acheteur reconnaît que tous les droits de propriété intellectuelle des informations montrés, des communications ou d'autres expressions concernant les produits et / ou le site web appartenant à ABM NV, ses fournisseurs ou d'autres demandeurs.

    10.2 La propriété intellectuelle comprend les brevets, droits d'auteur, droits de marque, droits de tirage, droits de modèles et / ou autres (droits de propriété intellectuelle), en ce qui concerne du savoir-faire non brevetables technique et / ou commercial, des méthodes et des concepts.

    10.3 L'acheteur est interdit d'utiliser ou d'apporter des modifications aux droits de propriété intellectuelle tels que décrits dans cet article, comme la duplication, sans le consentement écrit préalable de ABM NV, ses fournisseurs ou d'autres demandeurs à moins qu'il est exclusivement à usage privé du produit lui-même.